Mention légales

# Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site maisonloom l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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### 1. Éditeur du site
Le site internet **maisonloom** est édité et exploité par :

* **Responsable légal :** Mehdi Bellaid
* **Nom commercial :** maisonloom
* **Statut juridique :** Micro-entreprise / Entrepreneur Individuel
* **Adresse du siège social :** 44 Boulevard Charles Mattei, 13014 Marseille, France
* **Numéro SIRET :** 898 088 406 00027
* **Immatriculation :** Immatriculé au RNE / RCS de Marseille
* **Téléphone :** 07 66 60 26 00
* **Adresse e-mail :** bellaid.mehdi@gmail.com
* **TVA :** TVA non applicable, art. 293 B du CGI

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### 2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est **Mehdi Bellaid**, en sa qualité de dirigeant de la micro-entreprise maisonloom.

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### 3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par la plateforme **Shopify Inc.** :

* **Raison sociale :** Shopify Inc.
* **Adresse :** 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
* **Téléphone :** +1 613 241 2835
* **Site web :** https://www.shopify.com

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### 4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur le site **maisonloom** (textes, visuels, logos, images, éléments graphiques, vidéos) sont la propriété exclusive de Mehdi Bellaid (maisonloom) ou de ses partenaires et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de l'un de ces éléments est strictly interdite sans l'autorisation écrite préalable de Mehdi Bellaid.

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### 5. Données personnelles
La collecte, le traitement et l'utilisation des données personnelles sur ce site sont régis par notre **Politique de Confidentialité**. 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en nous contactant par e-mail à : **bellaid.mehdi@gmail.com**.

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### 6. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige ou de réclamation, l'utilisateur s'engage à contacter en priorité Mehdi Bellaid (maisonloom) afin de rechercher une solution amiable. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.